REUNION du CONSEIL MUNICIPAL
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Le CONSEIL MUNICIPAL de la Ville d'ANDRESY se réunira  en séance ordinaire :
Le JEUDI 22 SEPTEMBRE 2011 à 20 h 30 à l'Hôtel de Ville 
Salle du Conseil Municipal

ORDRE du JOUR

I - INFORMATIONS GENERALES

I-1 - DECISIONS - EXERCICE des DELEGATIONS

II - DELIBERATIONS

II-1 - DIRECTION GENERALE

01 - APPROBATION du PROCES VERBAL de la REUNION du CONSEIL  MUNICIPAL du 30 JUIN 2011

02 - ADHESION au PROTOCOLE de TRANSMISSION par VOIE NUMERIQUE des RELEVES des ACTES de DECES

03 - AVIS du CONSEIL MUNICIPAL d'ANDRESY sur le PLAN STRATEGIQUE REGIONAL de SANTE (PSRS)

04 - PRESENTATION du RAPPORT ANNUEL  d'ACTIVITE de l'EXERCICE 2010 du SYNDICAT INTERCOMMUNAL à VOCATION MULTIPLES (SIVOM) - SECTION FOURRIERE

05 - PRESENTATION du RAPPORT ANNUEL d'ACTIVITE de l'EXERCICE 2010 du SYNDICAT INTERCOMMUNAL pour le DEVELOPPEMENT de la COMMUNICATION (SIDECOM)

II-2 - DIRECTION du DEVELOPPEMENT DURABLE et de l'URBANISME

06 - AVIS du CONSEIL MUNICIPAL sur le PROJET d'EXTENSION sur ANDRESY du PERIMETRE REGIONAL d'INTERVENTION FONCIERE HAUTIL et OISE sur la COMMUNE d'ANDRESY

II-3 - DIRECTION des FINANCES

07 - DECISION MODIFICATIVE n° 2 - EXERCICE 2011 - BUDGET PRINCIPAL

08 - VERSEMENT d'une SUBVENTION EXCEPTIONNELLE à l'ASSOCIATION « ANDRESY ATLHETISME »

09 - DEMANDE de GARANTIE d'EMPRUNT FORMULEE par l'ASSOCIATION GYMNASTIQUE CLUB d'ANDRESY pour FINANCER l'ACQUISITION d'EQUIPEMENTS SPORTIFS

10 - MISE en ŒUVRE du PAIEMENT par INTERNET pour les REGIES de RECETTES des SERVICES à la POPULATION

11 - INSTITUTION de la PARTICIPATION aux FRAIS de BRANCHEMENT au RESEAU d'ASSAINISSEMENT COLLECTIF  

12 - TAXE COMMUNALE et DEPARTEMENTALE sur la CONSOMMATION FINALE d'ELECTRICITE - FIXATION du COEFFICIENT MULTIPLICATEUR UNIQUE

II-4 - DIRECTION des RESSOURCES HUMAINES

13 - PERSONNEL COMMUNAL - MODIFICATION du TABLEAU des EFFECTIFS - CREATION de POSTES

14 - CONVENTION RELATIVE à la MISE à DISPOSITION d'AGENTS du CENTRE de GESTION de la GRANDE COURONNE pour une MISSION d'ASSISTANCE et d'ACCOMPAGNEMENT pour le RETOUR et le MAINTIEN dans l'EMPLOI des PERSONNELS en SITUATION d'INAPTITUDE ou de HANDICAP

II-5 - DIRECTION de la VIE SCOLAIRE

15 - FIXATION du TAUX de BASE de l'INDEMNITE REPRESENTATIVE de LOGEMENT (IRL) DUE au PERSONNEL ENSEIGNANT du PREMIER DEGRE - EXERCICE 2011

II-6 - DIRECTION des SERVICES TECHNIQUES

16 - SIGNATURE d'une CONVENTION avec le SIERTECC pour les TRAVAUX d'ENFOUISSEMENT des RESEAUX de TELECOMMUNICATION

17 - ADOPTION du REGLEMENT INTERIEUR du PARC de la COTE VERTE

II-7 - ECONOMIE LOCALE

18 - ADOPTION du REGLEMENT INTERIEUR du MARCHE COMMUNAL

Andrésy, le 16 septembre 2011
Le Maire,
Hugues RIBAULT
Vice Président de la Communauté
D'Agglomération des deux Rives de Seine